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Marques déposées par l'association loi 1901 ETHICUM
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ETHOILES DE L'ETHIQUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ETHOILES DE L'ETHIQUE
ETHICUM ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3590222
Date de dépôt :
23/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
23/07/2018
ETHOILES DE L\'ETHIQUE de ETHICUM

Présentation de la marque ETHOILES DE L'ETHIQUE

Déposée le 23 juillet 2008 par l'association loi 1901 ETHICUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « ETHOILES DE L'ETHIQUE »

Le déposant est l'association loi 1901 ETHICUM domicilié(e) 300 ROUTE DES CRETES,06560 VALBONNE SOPHIA ANTIPOLIS - 06560 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 994 478 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETHICUM domicilié(e) 300 ROUTE DES CRETES,06560 VALBONNE SOPHIA ANTIPOLIS - 06560 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETHOILES DE L'ETHIQUE est expirée depuis le 23 juillet 2018.

ETHICUM a également déposé les autres marques suivantes : ETHISYM , ETHICLUB , ETHIBLOG


ETHICUM ASSOCIATION LOI 1901 - 300 ROUTE DES CRETES,06560 VALBONNE SOPHIA ANTIPOLIS - 06560 - France - SIREN 478994478


ETHICUM - 300 ROUTE DES CRETES,06560 VALBONNE SOPHIA ANTIPOLIS - 06560 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-52

Publication - Publication le 29 août 2008 au BOPI 2008-35

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.